En marge de sa nouvelle Politique d’accès au soutien de Ville-Marie, l’Arrondissement vient d’adopter un nouveau Règlement sur les tarifs en faveur des organismes de son territoire, qui entrera en vigueur dès le 1er janvier 2024. Gratuités et tarifs réduits seront maintenant accordés aux organismes communautaires admissibles, qui poursuivent une mission en lien avec celle de l’Arrondissement.
« Les organismes communautaires font partie intégrante du tissu social de Ville-Marie. Leur importance est indéniable et contribue au rayonnement de l’Arrondissement grâce au développement d’initiatives au bénéfice de nos résidentes et résidents. L’adoption de ces tarifs réduits réaffirme notre volonté de soutenir ces organismes dans leur mission et vient répondre à un besoin que nous avons entendu », souligne Robert Beaudry, conseiller de la Ville du district de Saint-Jacques et responsable de l’urbanisme, de la participation citoyenne et de la démocratie au sein du comité exécutif de la Ville de Montréal.
Les organismes communautaires reconnus et classés dans la catégorie A par la Politique d’accès au soutien de Ville-Marie ainsi que les organismes œuvrant en matière d’immeubles de logements sociaux ou communautaires destinés à accueillir des personnes ayant besoin d’aide, auront droit à des gratuités supplémentaires. Les organismes classés catégorie B par la nouvelle Politique auront, quant à eux, toujours droit à des tarifs réduits et, dans certains cas, une gratuité complète aussi.
Parmi les tarifs visés par une gratuité ou une réduction, on retrouve les suivants :
- Ajout de diverses gratuités, notamment en ce qui concerne l’étude, l’émission de permis et l’affichage pour des projets en matière d’urbanisme, tels qu’usages conditionnels, dérogations mineures, PPCMOI, certificats d’autorisation et d’occupation (article 19);
- Ajout de certaines gratuités et de tarifs réduits pour la location d’espaces et installations de centres communautaire et sportif, maison de la culture ou bibliothèque, arénas et piscines (articles 24, 25, 27, 30, 33 et 34);
- Ajout de gratuités en ce qui concerne l’occupation temporaire du domaine public lorsque la demande vise un projet de construction ou de rénovation d’un bâtiment pour fins de logements sociaux et communautaires ou d’activité communautaire (articles 44 et suivants).
Des nouveautés qui s’avèrent d’excellentes nouvelles pour plusieurs organismes, dont Sac-à-dos, qui bénéficiera pour la première fois de tarifs réduits :
« Nous anticipons ces nouveautés avec grand enthousiasme, et surtout, avec soulagement. Les tarifs réduits, principalement en ce qui concerne l’occupation du domaine public pour nos travaux de construction, nous enlèveront une charge énorme et nous permettront d’investir davantage sur notre mission première », a déclaré Valérie Meplon, directrice générale chez Le Sac à dos.
Prochaines étapes – Le Règlement entrera en vigueur dès le 1er janvier 2024. Il sera possible dès lors de le consulter.
Complément d’information : Politique d’accès au soutien de Ville-Marie
